Substances vénéneuses

Description

Conçu comme un ouvrage pratique à destination des professionnels, l'édition 2015 « Substances vénéneuses, classification et réglementation » comprend :

  • En première partie: le répertoire général des substances classées sur la liste I, la liste Il et la liste des stupéfiants, le tableau des exonérations, la liste des assimilés stupéfiants et l'ensemble des textes en vigueur.
  • En seconde partie : la réglementation applicable aux substances classées, et notamment l'interdiction de préparation de certaines substances ou mélanges de substances, la durée de prescription et le fractionnement de la délivrance. 

Table des matières

  1. Classement des substances vénéneuses et exonération p.3
  2. Réglementation applicable aux substances vénéneuses classées p.201
  3. Pharmacodépendance p.379
  4. Annexes p.393

Auteur

Direction des journaux officiels

Éditeur

Les éditions des Journaux officiels : Direction de l'information légale et administrative

Date

2015

Contributeur

Delmas, Jean-Luc (préface)

Droits

Tous droits de traduction et de reproduction réservés pour tous pays

Licence

Licence Creative Commons
Cette œuvre est mise à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modification 4.0 International, à la condition expresse de citer l’institution de conservation et l'identifiant de la ressource comme suit : « Médiathèque Culturelle de la Corse, [identifiant de la ressource] ».

Relation

Journal officiel de la République française

Langue

français

Identifiant

Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/188666893 ; Worldcat : 922988964
ISBN : 978-2-11-077071-4

Localisation

France

Lieu de consultation

Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses

Période

2015

Citer ce document

Direction des journaux officiels, “Substances vénéneuses”, Médiathèque Culturelle de la Corse et des Corses, consulté le 17 janvier 2022, https://m3c.univ-corse.fr/items/show/1101123.

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