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Dispositions pour un projet de loi rurale particulière à la Corse

Titre

Dispositions pour un projet de loi rurale particulière à la Corse

Alternative Title

soumises à l’examen des commissions d’arrondissement

Sujet

législation, code rural, agriculture, propriété, clôtures, droit de passage, chemin, vendange, propriétaire, parcours, vaine pâture,élevage, épizootie, chasse, bail,cheptel, pêche, eaux, source, rivière, lac,étang, moulin, incendie, garde champêtre, police, juge de paix, tribunaux, crime, délit, contravention, prescription,

Description

Projet de loi rurale présenté par la préfecture de la Corse, subdivisé en neuf chapitres, qui fait principalement état de dispositions générales relatives à la propriété rurale, aux ressources agro-pastorales (pêche, chasse, cueillette), aux chemins vicinaux et au désenclavement, à la lutte contre les incendies, les crimes, les délits, et plus généralement à un ensemble de dispositions destinées à la ruralité insulaire.

82 pages; 28 cm

Table Of Contents

Préfecture de la Corse,
Projet de loi rurale pour la Corse
Titre 1er Des propriétés rurales
Chapitre 1er Des droits et charges attachées à la propriété
Chapitre II Du bornage des propriétés
Chapitre III Des Clôtures
Chapitre IV Des Plantations
Chapitre V Du glanage,grappillage, et autres droits et usages semblables
Chapitre VI Des bans des vendanges
Chapitre VII Du droit de passage, et des chemins privés
Chapitre VIII Du parcours et de la vaine pâture
Chapitre IX Des porcs, des chèvres, de la volaille et autres animaux nuisibles
Chapitre X Des Epizooties
Chapitre XI De la chasse

Titre II Des beaux des biens ruraux
Chapitre Ier Des beaux à ferme
Chapitre II Des colons partiaires
Chapitre III Des beaux de terrains pour les complanter en vigne dits à pastinera et de ceux dits à quartesimo
Chapitre IV des beaux à cheptel

Titre III Des échanges, du rachat, du retrait de convenance, des licitations et de la possession annale
Chapitre Ier Des échanges
Chapitre II Du rachat
Chapitre III Du retrait de convenance
Chapitre IV Des licitations
Chapitre V De la possession annale

Titre IV Des eaux et de la pêche
Chapitre Ier Des eaux pluviales
Chapitre II Des eaux courantes et des sources
Chapitre III Des rivières
Chapitre IV Des lacs et étangs
Chapitre V De la Pêche

Titre V Des chemins vicinaux et des commissaires voyers
Chapitre Ier Des chemins vicinaux
Chapitre II Des commissaires voyers

Titre V Chapitre unique Des incendies

Titre VII De la police rurale
Chapitre Ier De l'Action publique et de l'Action civile
Chapitre II Des gardes champêtres
Chapitre IIII Des Experts publics
Chapitre IV Des Maires et des Commissaires de Police
Chapitre V Des Juges de Paix
Chapitre VI Des Tribunaux correctionnels
Chapitre VII De la Cour de Justice criminelle

Titre VIII Des Crimes, Délits et Contraventions et des Peines
Chapitre Ier Des Crimes, Délits et contraventions
Chapitre II Des Peines

Titre IX et dernier
Chapitre unique De la Prescription





Créateur

Eymard, Claude François

Éditeur

Chez Marc Marchi, imprimeur du Roi et de la Préfecture, Ajaccio

Date

1822

Contributeur

M3C

Droits

Domaine public

Format

application/pdf

Extent

text/pdf 13453 ko

Langue

français

Type

text

Identifiant

Identifiant pérenne sudoc :
http://www.sudoc.fr/070829632; worldcat : 495494478

Couverture

Corse

Spatial Coverage

Bibliothèque de l'Université de Corse, fonds ancien

Temporal Coverage

19° siècle

Texte

DISCO "R
PR O :'iO~ c t

PAR .1)1. A. ARRIGHI,
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PAR lU. A. ARRIGHI ,
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O'APPEL

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DAZ'S LA COXFÉREXCE DE XOYD IBRE 1850.
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L!inOncllte do

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sur la cidlisa1ioll

de la t:orM"'.

1

'"nias iJlD,. Il' d. m-llLÏ$. _1.Îœa
de ~t.t -P 'J'U'de Tietotia . soUx iti f'$$e Jeb(:nt f'np _
f'~ûa ~; et

Entre des confrères les discours ne sauraient être qne de
franches causeries . que de libres épanchements de famille.
Les formes et les artifices du style académique ont été imaginés pour captiver l'attention d'une assemblée distraite ou
pour deguiser les hardiesses de la pensée. s ar d'être écouté
avec la bienveillance dont vos suffrages spontanés ont été le
gage el l'expression, n'ayant, d'un autre côté, qu'à représenter le Barreau dans ce qui le grandit. l' él ève et l'honore

- ~-

le plus , où serait la nécessité des précautions oratoires et
pourquoi mon langage ne conserve ran -ü pas jusqu'au bout
ce caractère d'abandon, de franch ise et de vérit é que l'o n
trou ve dans nos relations journalières, dans nos communications intimes , comme dans nos luttes si vives de la parole,
cu palais comme dans le monde . sous la robe de l'avocat •
comme sous l'babit de \; lle ! D'ailleurs, s'il ~. avait des Tt:ritês qu'il ïüt important de savoir, j'aurais le courage de les
dire , parce que TOUS auriez celui de les entendre.
En Corse r A\'"ocat a, plus que dans tout autre pays, une action large , directe et durable r les citoyens de ioctes les
classes , de toutes les localités et de toutes les opinions. Est-il
en effet un pays , nous ne dirons pas en France, mais dans
tonte I'Europe. où l'on ait plus fréquemment besoin de la 10mière de ses conseils et de l'appui de sa parole! Où est le nllageois assez paisible , le laboureur assez calme , le citadin
assez doux qui puisse, dans sa vieillesse, se ft?liciterd'noir traT~ l'époque orageuse des passions, les temps de crise politique, les agitatiollS da coI~ électoral, les fureurs d'aue inimitk de sang et mëme les phases des procès civils . si pleines
aussi d'émotions, d'espérances déçues et de cruelles angoisses,
sans avoir YU de graves dangers menacer tout à la fois sa'Iiexistence civile'!
berté, sa fortune et
L'avocat auquel les clients remettent le dépôt de ce qu'ils
on t de plus cher et de plus précieux; I'avocat . dont ils opposent le crédtt , l'énergie , le talent au forces œalisées et aux
habiles machina tions de leurs en nemis. n'acquiert pas seule me nt d'es droits à la reconnaissance de I'indiridu placé plus
directe ment sous l'abri de son patronage . Liée pa r une étroite
solidarité . la lignée tou t entière garde religieusement le sou venir de sa gé néreuse assistance. Elle compre nd que Je dévouement d'u n défenseur, habile et courageux ne se paie pas
avec des honora ir es. On peu t qui tte r avec indiffèrenœ le magasin du marchand, le comptoir du banquier. où l'on est allé
échaeger de l'argent contre des marchandises, au billet contre
des espèces ; mais le Corse se croirait désh onoré, il se rendrai t
indigne de sa propre estime et de celle des siens, si en se séparant de son avocat il ne lu i laissai t pas aussi pour adieux de
sœcères protestations de g ratitude et de dévouement. Le cabinet qui a reçu les conâdeoces du client, et de ces aveux compromettants.que n'a urait pu lui arracber l':H",?~; 1 etrmya nt

son

-

:;) -

de la. torture . reçoi t égalemen t les serments d'une fidéliti: à
l' épreuve du temps. des dissidences d'opini on et des revers de
la fortu ne. Dès ce moment un pacte d'alliance moins solennel ,
mais bien plus sincère, plus durable que les contrats des notaires et les protocoles de la diplomatie , serrent de hase et de
règle à des relations continues d'autorité morale el. de hau t
patronage d' une part , de déférence respectueuse et d'estime
sympathique, de l'au tre.
Au i , DOUS ne cr.ug nons pas de l'affirmer, DUUe part l'o rdre des avocats ne représente mieux cette magistrature pri vée, . puissan te et si respectée chez les anci ens Romai ns sous
Je nom de patronage: nulle part l'exercice du Barreau ne procare plcs d'1afiuenœ réelle. ne réalise da vantag ridée de
ee
cette institution populaire qui. formant une sorte d.e contrepoids utile . sérieux, efficace, à l'orgueil héréditaire et au x pri n l.:ges oppressifs da patriciat, oIfrait à la classe des plébéiens
beaucoup plus de garanties que n'en offrai t la puissance tant
redou tée du tribunat.
L'institu tion du patronage ne tirait toute sa. force que d' un
choix libre. d' aue confiance réc iproque , le reposai t sur les
mœurs bien plus que sur les lois de la cité; el. pourtant elle
fut assez puissa nte pour survi vre à tant d'autres traditions
des beau temps de Rome, et rester dehoot snr les débris de
son antique et adm irable constitution .
Mais sait-on bien pourquoi, malgré les changements sa rTenus dans les mœurs et l'organisation de la société actuelle.
malgré la tendance gén éral e des esprits modernes à tou te sorte d'affranchissement et le penchant spécial de nos compatriotes pour l'égalité, il Y a encore tant de similitude et d'affinité
entre les rapports du patronage romain et ceux de la clientèle
corser C'est précisément parla raison que le Barreau tient
parmi nous la place qu'avait dans l'estime, les mœurs et les
trad itions des Romains. I'instnutioa du patronage,
. .. Les patrons furent ainsi appelés, remarque Y. Boucher
d' Argis~ comme tenant lieu de pères à leurs clients et pour
faire en tendre que les clients devaient avoir pour eur le même
respect que les enfan ts ont pour leur père , les esclaves pour
leur maitre et les affranchis pour ceux qui leur avaient donn é
lalibert é.
10 Des q ue le patron a vait accepté quelqu 'un pour son client
et que celui-ci a-rait promis fidélité, le patron était obligé de

-

- a-

I -

le soutenir dans toutes les occasions ct d'y employer tout son
pouvoir et son crédit; il était son conseil dans toutes les affaires contentieuses ou autres affaires civiles, et son défenseur en jugement. 11
Il suffirait dequelques rapprocbementsqui, du reste. ne manquent pas d'intérët , pour montrer à combien d'égards l'avocat
corse ressemble au patron romain. La fonction de l'avocat,
dans ce ressort judiciaire, ne sc borne pas , comme on pourrail le supposer d'après ce qui se pratique ailleurs, à donner
dans le cabinet des conseils fugitifs aux clients, sur les affaires litigieuses , ou il plaider pour eux devan t les juridic -

tions civiles ou correctionnelles.
Le client attend bien davantaze de son avocat. Le zèle le
mieux soutenu ne lui seffit point; comme il serail prêt à
s'immoler pour Iui, il croit pouvoir exiger, à son tour. un dé-

rouement sans bornes. Cne défense froide ou incomplète le
fait passer bientôt de la surprise au mêcontentement. Il faut
que l'avocat embrassechaudement sa cause, qu'il se passionne
pour elle, qu 'il ne néglige, pour en assurer le succès, ni les
travaux du cabinet, ni les efforts de la barre, ni les ressources
de son esprit, ni même les surprises d'une parole habile. l'adversaire est-il riche et puissant, l'avocat doit redoubler d'ardeur et d'énergie. Le client est là qui l'écoute; on dirait qu'il
veut l'animer du regard et l'encourager du gest e . S'arrête- t- il
nn instant pour prendre haleine! n craint que Je souffie ne
manque à. sa votx. Les ménagements que oommandent souvent
la dignité de J'audience, Je caractère honorable des parties et
1:1 modération de notre ministère, sont qualifiés de concessions timides, et il est rare que le client les pardonne, plus
rare encore qu'il les oublie. S'i l comprend qu'un avocat, honn ète et scrupuleux , s'abstienne de toute supposition dans
les faits, de toute surprise dans les citations et d~autrts mauoaiees VOÛS, pour parler comme Je decret de i 810, il n'admet
point qu'il puisse jamais manquer d'indépendance et de

courage.
.-\. Rome les clients accompagnaient leur patron au {M"Um et
dans lescérémontespubliques. EnCorse.surtout l'époque des
comices, ne forment-ils pas autour de leurs avocats un cortège
nombreux , ne sont-ils pas les premiers à proner leur candldature, à les couvrir de leur corps en cas de péril, à cèlèbrer
leur triomphe, à planter aux portes de leurs maisons te peuà

plier dont la tète élevée, image de l'ambition heureuse, figure
la co uronne civi que du candidat ? L'un d'entre nous n'a-t-il
pas mis sa can didature pour l'assemblée constituante sous la
protection de ces souvenirs de patronage et de clientèle? 1.Rs
parents et les amis de tous ceux qu'il avait habilement ôètendus ne répondirent-ils pas, avec tou t l' em presse ment de la
connaissance, à r appel de cet ancien aeocart
A Rome les clients formaient une seconde famille , si bien
que le patron était mêmeobligé de les défendre, eussent-ils eu
des intérêts opposés à ses proches. - Il en est de même parmi
nous. Est-ce que nous n'éprouverions pas une l'ive répugnance
à tourner contre un client reconnaissant et dévou é les armes
que nous ayons employées pour le d éfeadre t Est-ce que DOUS
ne serions pas tentés de jeter Je code au feu plutôt que d'~·
chercher des articles contre eux! Est-ce que le malheur de nos
clients ne devient pas aussitôt une occasion de deuil et de
regret pour notre famille ?
A Rome les clients étaient obligés de garder partout l'honnenr el le respect qu'ils devaient à leur patron, - En Corse
que de ma rques d'estime et d'attachement I'avocat vraiment ,
digne de ce nom , ne reçoit-il pas à. chaque instant! Il est
vrai que chez les Romains les clients avaient meme l'obl igation de fournir la dot à la fille du patron. quand il se trouva it dans l'impossibilité d'y pourvoir par lui-même, de rudimer ses enfants de l'esclavage, de payer les peines pécuniaires
auxquelles il pouvait ëtre condamne. 1!:lis si nos clients ne
donnent pas toujours de l'argent, ils offrent un bien plus précieux encore, la vie. Xe pourrait-on pas citer plus d'un exemple
r écent de clients qui ont payé de leur vie la dette de la recon naissan ce envers leur défenseur? Tous les jours ne DOUS arrivet- il pas d'entendre des clients, au moment de rentrer dans leurs
communes, prendre conge en ces termes : « Monsieur l' Avocat, comptez sur ma vie et celle des miens. » Ou bien : « Bappelez-rous que j'ai quatre enfants tous en ~tat de manier les
armes . " ons avez parlé , et nous saurons agir . vous avez mis à
notre disposition une parole chaleureuse et èelairèe : nous
mettons votre serviceun cœur dèvouè et un bras sür.» D'autres offrent leurs votes et s'engagent d'avance à combattretoute autre candidature que la sienne. Tous sont embarrassés de
trouver des termes assez forts pour remercier leur g"-u\'t('ux

re-

à

défenseur .

- 6Slaintenant , nous le demandons, est -il une intluenœ qui
puisse égaler celle de ravœat qui , pénétr é de la noblesse de
sa profession et l'exerçant avec honneur et indépendance. allie , ;i un degré élev é, le talent à la probité ~ Et aujourd'hui
même. malgré rabaissementoù il est tombé (t) . par descauses
que nous n'avons pas à rechercher ici. n'est-ee pas le Barreau
qui forme et dirige le mouvement de l'opinion"N'est-œ pas
lui qu i désigne les candidats aux approches des élections el
peut seul contrebalancer les influences du MMrS? ce n'est
pas depuis féTrier seulement que le poids de ses saûrages et
de ceux dont il dispose , peut faire pencher la balance el décider du sort des élections, '
la république de I~ bien
qu'Il Iût loin d' être a ussi fortement organisé et pO.t réunir
sous sa main un aussi grand nombre d' èléments de force et
d'in6uenœ. le Barreau était largement représenté dans toutes
les assemblées électorales, Le plus coosidétable parmi DOS man-

dataires aux assemhlêes Iégislatives de cette paode époqne.je

ne.

seul qui ait porté dans la
politique les l'entables instincts
d'un MOD~
'"llard COrse. l'énergie et l'ind épendaeœ de la ttT'ff
de C.orntmaIt. . . • ti n' était-il pas sorti des rangs de l'ancien
Barreau"?
Tout récemment encore quatre d'entre n . n'ont- ils pas eu
l' honneur de représenter le pays à. l'Assemblée COnstituante!
y _ . casabianca, Pietri, COnti et Gavini n'appartenaient-ils pas
à notre Ordre! leur élection n'est-elle pas une preuve de plus
de la haute consid ération qui t'en-trocae Sur cet point aussi I'intercentioa du Barreau peut influer
plus directement qu'on ne semble le penser. sur la moralit é
et la signification des suffrages, . rest-il pas dans nos devoirs
de citovens, dans nos intèrèts de Corses d'éclairer l'opinion
pourempêcher qu'elle De s'égare, au point .de désigner pour
mandataires du pays des hommes . étrangers si l'qn veut à
ses passions, mais incapables aussi de s' élever jusqu' à ses
vertus ; qui n'ont senti renanre dans leur üme le feu du patriotisme que lorsq ue la COrsepouvait dispose r de cinq sieges à
I'Assemblée );'a tionale ; égoïstes, sans générosité dans le caractère, comme sans intelligence des intérêts et des sentiments
( 1) Le

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fc:ann S1aS ft~r.

-,
d u peuple et q ui, ne voya nt la Corse que dans le cercle resserré de leur famille , espèren t nous ramener , par la. voie
des élections , sous l'empire à. jamais ren versé de deux ou
trois maiso ns am birieuses? Rêve chim érique. ambition insensée: Désormais il n'y a qu'une seule autocratie possible, le
peuple,
Et où a-t-on vu que ce soit par le chemin de la liberté que
l'o n retourne à rescï arage - C'est à nous qUII appartient de
frapper d'i mpuissance, de montrer le cotë risible de ces pré tentions d'un antre âge. Oui. essayer de reconstruire l'édifice
de cette fécdalité batarde sor le terrain de la démocratie. ce
serait, encore une fois. le dernier degré de l'orgueil et de la
démence. Bien que l'éducation constitutionnelle du peuple
corse De soit pas aussi avancée que sou inteUigeoœ et son
esp rit naturel pourraient le faire supposer, il ne faut pas s'en
inquiéter. Le daoger n'est'pas là. Grace à l'équilibre que les
institutions di:mocratiques tendent à maintenir entre les pouvoirs de l'État et , à plus forte raison . entre les Camilles nagu ëre puissantes par le rang , les dignités et la fortune" la prépondérance excessive d'une caste sur l'autre, la superbe et
hautaine suprematie des noms. dont l'ègalitè pourrai t s'eâaroucber, ne sont plus à. craindre. Ces petites aristocraties se
neutraliserai ent en se contrebalançant. Le systèœe électif 0 " urait que cet avantage, qu'il faudrait le préférer à toute autre
combinaison politique. Seulement il faut veiller à ce qu'il
fonctionne librement , en dehors de toute pression violente.
C'est le de voir de tout cito yen ami de l'ordre et de son pays,
c'est surtout le devolr do Barreau . de concourir par la sagesse de ses conseils et l'autorité de son exemple il assurer la
sincérité et la liberté des élections.
Arri ère aussi cet appareil armé qui donne aux avenues d'UD
collège electoral l'aspect d'un camp ou plut ôt d'une citadelle
ass iégée. ce ne so nt pas les fusils, ce sont les suffrages qui
décident des candidatures. L' urne n'est pas une redoute qu'il
fai lle emporter d'assaut ; les élections ne sont pas des émeutes,
et s'il est dans la vie publique uo acte libre et qui doive s'accomplir tranquillement, arec calme et sans crainte. c'est assurément t'exerc ice du droit de vote.
Voilà ce qu'il faut dire et répéter partout ou-notre voix arri ve, partout où not re ioRueocc s'étend. Les forum dans les
républiques du X1 X ~ siècle, ne sont pas plus une arène.de com-

- 8-

- 9-

battants. qu e nous ne sommes des gladiateurs. Quoi de plus
afûigeant, en effet, que le spectacle de ces luttes fratricides:
Et pourtant qui de nous n'a pas vu retracer en cour d'assises
ces scènes de désordre et 00 tumulte; qui de nous D'a pas

visoirement dans la possession et jo uissance de l'héritage contesté ; d' un autre CÔté , on les force à prendre le rôle de partie
d iligen te. cette tactique , que ne déjouent pas assez les lribuDan , est Ja raison de tous ces gra ves abus, du scandale im puni de la plupart de œs hatires et violentes possessions, qui
oonduisent fréquemment, de la violation du droit de propriété,
à des auentats contre la vie.
Eb ! bien , n'est-ce pas à nous qu'il appartient de prêcher
tou t à la fois le respect de la n e et de la propri<t.: ~ Dès que
noes apercevons chez les clien ts désa ppointés des intentions
hostiles ou u ne tendance man ifeste à des actes de cette na ture.
notre de voir n' est- il pas de les en détourner par toutes les considdations tirées de la loi, de la morale, par tout ce qui peut
agir le plus puissamment sur l'esprit et le cœur! Si les sages
représentations de ravocu ne donnent pas toujoors la force
de résister à de maavaises tentanons, quelquefois aussi elles
raffermissent dans la pensée du bien . Qui peut nier l'ascendant
moral, J'autorité 100te puissante d'un homme éclairé, grave.
éloquent, dont nous sommes accoutumés à rechercher les conseils et à suivre les hautes inspirations ? Rentrant dans soc
village et dans son foyer a-rec la salutaire impression de
ces remontrances paternelles, on le Terra employer, à son
tour, ce que l'affection, l'âge 011 la considération don t il jouit,
peuven t lui donner d'empire sur l'esprit et la Tolonté des
siens, pour les ramener au respect des perso nnes et des propriétés.
Quelle douce satisfaction que de pouvoir se dire : - sans
mes représentations, à la fois amicales et sévères, le {tT tût
parta1Jé !<ur sanglant J.éril<lg<, la justice ne rot tnterrenue que
pour constater des crimes et en poursuivre les auteurs. Je
n'avais qu'à me taire sur les funestes conséquences d'une d~ ­
terminat ion prise et arrêtée entre le dépit d'urie cupidité déçue et les pressantes suggestions de la vengeance, et, au moment où je parle, il n"y aurait plus pour décide r Je litige qui
les divisait, d'autre arbitre que la force. ce ne serait plus dans
le pretoire d'un t ribu nal dru, mais devant une juridiction rupress ive que mes clients auraient à comparaltre.c- L'avocat qui
POUr.l.D.t, dans le cercle de son influence morale, empècher le
mal, ne fait rien pour le conjurer. en partage la responsabilité.Les personnes qui en souffrent peuvent'lui reprocher, avec
raison , la complicité du silence.

entendu parler avec effroid'urnes renverséessur des cadavres.

,

de bulletins tachés de sang, de bureaux entiers chassés, par la
v olence, de l'enceinte enrahie du coüëge , ou ne pouvant s' y
i
maintenir que par la force.et au péril de la l'ie~
ais le sang Dt: coule pas seulement dans l'enceinte 00 aux
abords des collèges électoraux, le sang coole aussi su r des
haies inac hevées, sur des gerbes de blé, sor le sillon à demi
creusé, su r des aires transformées en champs clos, sur des bornes déplacées par la violence et que la violence veut rétablir.
Une successio n S'OOTIe. L'un des héritiers du décédé est
porteur d'QD testament; il se hàte de le signifier 3Ul: personnes qui auraient po avoir des droits successifs à exercer sur
son héritage, 00 des prétentions plus ou moins fondées, plus
ou moins légitimes à lui opposer. Il espère, par la notification
de son titre, de préveni r l'invasion violente des biens ruraux,
I'œeupation à main armée de la maison du testateur. Folle
confiance. illusion trompée ~ ce moyen légal reussit ailleurs. il
est insuffisant parmi nous: Pendant qu'il en appelle de la foree
brutale. à la puissance des tots et à la justice des tribunaux.
les récoltes encore pendantes par les racines, les fruits des
arbres non encore recueillis, les grains non coupés, les ani maux que le propriétaire du fonds y anit attachés pour sa
culture, enfin tout ce qui appartenait au testateur, devient la
proie du premier occupant. r a -t -il des fermiers, ou des roJons! on les chasse. Des maisons rurales! on s'e n empare.
Des coupes de bois taillis ou autres à faire? on en devance
I'époque, - ce n'est pas jouir, c'est dé vaste r . - En vain la
loi a- t-elle voulu que , dans certains cas , il )" eût transmission
immédiate de la propriété, que son passage fictif de la tète du
testateur sur celle de l'héritier institué s'opérât sur Je champ.
Est-ce que l'on s'inquiète des dispositions des lois'! Ceux-là
seuls les respectent qui ne se sentent pas la force de les violer.
D'ai lleurs, la violence cache souvent un calcul assez ingénieux, La position du possesseur actuel est toujours la meilleure. ~"offre-t-eUe pas, en effet, deux avantages? Tandis que ,
d'une part . elle empêche que l'héritier testamentaire, le ôo
nntaire. l'acheteur dP$ biens du décédé soient maintenus Pro -

-

10-

-

L·A...ocat peut et doit défendre egalement un bienaussi souvent menacé, une propriété plus précieuse encore,- on devine
que TIOUS roulons parler de l'honneur. La calomnie souille de
ses poisons les réputations les plus pures ~ point d'action boenëte, de sentiment élevé qu'elle ne dénature ou ne travestisse;
point de fonctionnaire intègre, qui soit à l'abri de ses coups ,
point de magistrat œnsctencieux , qu'elle. ne cherche" surprendre. à tromper. l'A\"ocat . et personne ne connan mieux
que loi la profondeur et l'étendue de celte plaie honteuse,
l'Avocat doit devance r par son blâme énergique la réprobation
judiciaire. Sur ce point, il faut le dire , nos mœurs ontéproor é, depuis quelqne temps. one altération ïacheuse.
La calomnie emprunte toutes sortes de formes. et cachant
ce qu'elle a d'odieux sous les dehors do bieo public et le mépris du vice. tantùt elle affecte de marcher le front déœevert,
taotô~ timide et circonspecte, on la voit dérober la main après
avoir dirigé le coup. Que les dénonciations portent des signaà

tares vraies on apocriphes, que leurs auteurs se montrent ou
se déguisent, peu importe. Du moment où elles sont rédigées
méchamment et dans le dessein de nuire à autrui, du moment
où B y a fausseté gratuite dans les faits et que leur ré'\"t:lation
ne peut être utile ni à la soeièté ni à la morale, quelle raison
y aurait-il de ne pas les tlt:t.rïr! Repoussons-la donc de Concert.
sans la confondre toutefois avec la dénonciation cinque. car
celle-là a ponr base la "élite et pour .bQt rinta~t du pays et
l'ordre social .
C'est ainsi que nous pouvons épargner à nos clients le remords et le péril de coupables violences, le repentir et la honte
d'un assassinat moral. La propriete. l'honneur et la ne ~ ces
trois' grands intérêts de l'homme et du citoyen dont les passions se font si souvent un jeu cruel et que ne protègent pas
suffisamment les lois répressives , nul ne peut les défendre
mieux que nous, nul D'a plus d'action et · de moyens de les
prémunir contre d'immenses dangers,
XOS réponses ïoàt cesser les doutes et prèviennent l'erreur.
Les clients viennent à nous incertains et chancelants, nous les
renvoyons pleins de lumières et de confiance,
ce n'est pas tout; combien ne serait-il pas aisé de démontrer que cette influence n'est pas circonscrite dans ces bornes et qu'il est aussi d'autres circonstances où notre bien faisante intervention peut éloigner des malheurs et arrêter des

11-

jeunes gens, bouillants et égarés, sar la pente fatale qui aboutit
à la sellette de la cour d'assises, ou mène directe ment aux
crimes , aux " ouffra nces moral es et physiques du banditisme,
s
Yais pour que te Barreau conserve dans toute sa force"et
son étendue œue honorable influence , ne faut-il pas que
l'exemple ajoute à l'autorité du précepte j Oui, car si le précepte
conduit , l'exemple entraiDe. C'est ainsi que nous contribue rons, tou t à la fois. dans une large mesure d'aerien, aux progrès matériels et à la marche rapide du pa~s dans les l'oies de
la etstlisaticn , nOD pas de cette crsûisatjon bâtarde qui, sous
un vernis brillant cache une corruption raffinée et ne vaut
assurément ni l'ancienne rudesse de DOS mœurs ni même
l'bonnéte simplicité de l'étal de nature ; mais cette civilisation
pare, élevéequi ne consiste point à sa _tituer la ruse à la Yiolenœ, l'hypocrisie des formes à la franchise du lafi?:age,le lille
des v êtemen ts et des meubles à la disette des vertus sociales
et peivêes , les dehors de la droiture à la réalité do lice . des
calculs d'intérêt à des inspirations de patriotisme.
Par leurs lumières , les avoeats ne soct-i ~ pas le conseil el
le guide des familles! Par le talent de la parole ne peuvent-ils
pas embellir tout ce qu'ils disent et persuader toot ce qui leur
apparait comme bon et moral! Par l'expérience et leur hahi leté pratique dans le maniement el "la direction des affaires
ne connaissent-ils pas mieux que les autres le secret de main tenir l'harmonie dans les familles, la paix dans les ménages.
l'union entre associés par l'équitable règlement des intérêts, la
solotion pacifique des différends, l'équilibre des droits , I'opportu nit é, la convenance et la justice des transactions privées r
Les avocats ne sont-ils pas associés aux joies et aux douleurs des familles! S'agit-Il de la formation d'une société conjugale ~ c'est l'avocat d'abord et le notaire ensuite qui en règlent les eonvenuons principales. C'est encore l'avocat qui,
consulté sur la préférence à donner au régime auquel les futurs époux doivent soumettre leurs biens, fixe les doutes
êr détermine le choix. C'est enûn .Tavocat qui, écartant pru demment tout sujet de froideur et de litige par la saine interprétation des actes, assure et raffermit l'union entre les parents et les allies, empêchant ainsi , à. l'aide d'une sage et patiente médiation , des procès irritants et des séparations.
regrettables. :. n cabinet devrait ètre , il est souvent. Je premier bureau de conciliation,

-

t~ -

Le chef de la famille veut-il disposer, pour le temps où il ne
sera plus, de toute ou partie de sa fortune et dicter la loi à ses
descendants !
Le premier à. recevoir la confidence de ses rolontés dernières, c'est l'avocat dont ItS conseils et les lumières ont dirigé
les affaires contentieuses pendant la ne. Placé comme un juge
calme et impartial entre la conscience du testateur et la tombe,
I'avocat ne donne ra son approbation à cet acte snprème de la
magistrature domestique que toot autant qu'Il le trœvera COD~
forme aux lois de la nature et aux règles de la justice distributive , Il ne permettra point qu'il soit une dèsbèrèdauon fiétrissante pour uu héritier et un avantage déguisé pour l'autre.
J""'J'd œquaIis graÛ4 quos junxil œquaIis nat.,.. ; tel sera , j'eu
appelle à 'os souvenirs et à votre conscience, le dernier mot de
J'a TQCat.

Or, on le comprend aisément, des hommes qui ont entre les
mains le dépôt des intèrëts les plus importants, qui sont initiés
aux secrets les plus intimes de la famille, qui la dirigent dans
l'exercice de ses droits, dans les moyens d'aqnèrir et de transmettre ses biens, q i la. défendent quand on l'attaque, soit
dans l'bonneur soü dans la fortune, qui, mêlés à son bonheur
et à. ses tristesses, interviennent dans les contrats de mariage
et dans les œuvres testamentaires pour les régler et en assu rer les effets , de pareils hommes doiven t avoir nécessairement une la...-;e part d'influence sur la clientèle dont ils sont
le conseil , le bouclier, la 'foix , la providence.
Et si par malheur il arrivait que cet homme , investi d' une
confiance aussi illimitée, eüt plus d'esprit que de probité , plus
de conn aissances que de principes d'honneur, qu'il fût plus jaJoux d'accroître son pécule ïorense , que sa réputation d'i nté grité , de susciter, que de préveni r les procès , qu'il eù t une
re pugna nce invincible pour le chapitre de la transaction e t de
Farbitrag e , qui ne serail pas etrra ~'é de son influence et de
to ut le mal qu'elle pourrait faire ?
Aussi, depuis Cicéron qui nous a laissé dans une définition
devenue vulgai re à force d'être répétée . une idée si juste
du caractère et des devoirs de l'avocat jusqu'à nos jours ,
jamais les avocats D'ont séparé, dans l'exercice de leur noble
profession la probité du talent la science du droi t , de celle
des obligations du citoyen , les lumières Je l'intelligence, de
la droiture du cœnr. Et par probité nous entendons précisé1

1

-

IS -

ment , au Barreau, cette drciture de cœur et d'esprit qui n'a jamais mis en balance le devoir et la passion, l'intérêt individuel et te bien g ènèral, Loin de nous cette probité de con venuoo qui n'est aux yeux de la stricte équité et entre gens
d'honneur qne pure fri~. ce n' est pas dans uotre Ordre
que l'on professe cette odieuse , cette désespé rante maxi me,
qu'il faine, pour ètre heureux da ns ce monde, renoncer com plètement à la probité. On a dit aussi qu-elle est un obstacle
pour arrirer à la fortune. 11 n'en est rien , car le travail a
toojours été la source des richesses , de ces richesses légiti mes qui procurent des jouissances sans remords. ~s fût-il
rrai qu'elle Iaissâr l'arœat dans une honnête pauvreté , est-ce
que tous les plaisirs passagers de I'opnlenœ r alen ; les joies
du devoir courageusement et modestement accompli! Quel
est celui d'entre nous qui priserait quelques milliers de francs
de rente beaucoup plus que Je témoignage de sa conscience!
C'est parce que d'autres idées et d'autres sentiments avaient
prévalu sous le règne de la dernière dynastle . c'est paree que
le gouvernement avait cru devoir mettre toute son habile té à
substituer la passion des intérêts matériels aux séductions de
la gloire , qu'il a étè emporté en peu d'heures par la révolution
du mépris.
_ chons donc préserver not re Ordre de la dangereuse inrasion de ces ignobles doctrines, si nQUS routons conserver dans
toute leur pureté les traditions de délicatesse et d'honneur
auxquelles nous devons le rang èlevè que DO occupons dans
US
la considération publique, dans le monde, dans les assemblées
nationales dans les hauts pourcirs de l'Eta t, sacs autres dignités
qu'une parole grave et ferme, sans au tre puissance que le devouement et l'estime d'une nom breuse clientèle.
Telle est, jeunes confrères. la carrière qui s'ouvre devan t
'
votre généreuse ardeur . X oubliez jamais que ce qui DOUS dis,
tingue et nous honore le plus, c'est l'alliance d u talent et de la
probité, Pas de v éri table éloquence sans I'élévation de l'âme,
pas de consideration durable sans persévérance dans les principes d' honneur, sans une disposition in variable au bien .« Plus
SOD pou voir estgrand, plus il faut qu' il soit uni à la probité et
à la prudence, lisons -nous dans le livre de l"Oralnu. lnst ruire
dans l'art de la parole des hommes dépourvus de sagesse et
de vert u, ce n'est pas forme r des orateurs, c'est donner des
armes à des furieux . • Loin de nous ces hommes qui, calcu-

e'$-t'" b0

~

- 14 lant le profit au lieu d'envisager l'honneur. ferment leur cabinet devant le pauvre et ne l'ouvrent que devant le riche.
Le Corse est trop pénétrant pour S'! méprendre. La confiance que l'ou surprend est toujours de courte durée.
L' homme, quoiqu'on en dise, est bientôt classé d'après sa raleur réelle et • à part de rares exœpüons , dont je n'ai point à.
indiquer la raison . la mesure de la capacité de chacun de
nous.dëvient celle de son influence. « Placés, pou~ le bien public, entre le tumulte des passions humaines et le trone de la
justice, c'est à vous qu'il appartient, selon 1:1 beUe expression
de Daguessean . de porter à ses pieds les 'rŒUX el les prières
des peuples. Respeclet l'empire des lois. ne les faites jamais
servir, par des couleurs plus ingénieases que solides, aux intérëts de vos clients : soyez prêts à leur sacrifier DOn-seulement
vos biens et votre fortune, mais ce que l"OUS avez de pl precieux , ..otre gloire et votre répctation. •
Jlais si. voes yoolt=Z que li magistrature soit fière de se recruter dans nos rangs, si vous voulez conserver à œ Barreau
le haut degrè d'intluence et d'bonnee auquel DOS prédéœssears se sont efforcés de l' èlerer, si r ous TOUiez y jeter par de
lumineuses discussions un oourel éclat et le faire marcher
de pair avéc œU:I des premières Cours du continent, ne vous
lassez point de travailler; car la barre de notre cour d'3SSÎses, où t'OUS poerez vous dresser de bonne heure à la théorie
du combat judiciaire. rous offre et de fréquentes occasions de
vous distinguer et de puissants sujets d'émulation. Le génie,
vous le savez, n'est qu'une lente patience. Celui qui néglige
les travaux du cabinet, pour courir légèrement après les pueriles distractions d'un monde désœuvré. doit faire place il des
confrères qui, comprenant mieux les difficultés et les devoirs
de leur etat, ne se reposen t qu'en ch angeant de t ravai l :
Chi DOD soda, Don gela e non s'est elle
Dalle t ie de'pi. eer, lassù Don sale,

disait, en s'adressant à ses élèves le sa van t Geno\'esi, qu i fut
aussi le professeur du général Paoli.
a: La profession d'avocat peut conduire aussi à la gloire , disait, à son tou r. :M. Dupin aln é, à l'ou verture des conférences
en décembre 1 8':!!,) ~ elle offre de quoi suffire à la plus noble
am bition; mais elle veut du d évouement, du travail, de 13

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persév érance : elle suppose tians ceux qui l'embrassent une
3cli\"e émulation . •
A la guerre, c'est le courage; au barreau. c'est le labeur de
tous les jours, de tous les instants qui fait les grandes renommées. Le travail, ceue loi du monde intellectuel, cette condi tion de toute espèce de progrès dont le Ciel D'affranchit complètement aucune intelligeeœ, si heureuse qu'elle puisse être,
ne se fait sentir nulle part plus impérieusement qu'au barreau.
La nature pourrait bien. à la ~"'l1eur. eo dooant un jeune
harde de nos montagnes d'une imagination brillante, d'une
âme sensible, d'une conception vive, faire de cette intelligence
brute et inculte un poète original et inspiré : nous menons la
nature au déû d'en faire un homm e de loi.
e La ïoncuon d'un avocat est penible, laborieuse et suppose
dans celui qui l'exerce. remarque avec justesse La Bruyère,
un riche fonds de grandes connaissances. Il n'est pas seulement cbarg é, comme le prédicateur. d'un certain nombre d'oraisons, composées asec loisir, récitées de memoire. n ec 3.Utortté, sans contradiction et qui, arec de médiocres changements, lui font bonneur plus d'une fois. Il prononce de graves
plaidoyers devant des jUe."E'S qui pearent lui imposer silence
(et vous savez s'ils usen t largement de cene faculté) et contre
des adversaires qai l'interrompent. Il doit ëtre prêt sur la replique : il parle en un mëme jour dans divers tribena ux de
»
différentes affaires
l'artisan. une fois sa laborieuse journée terminée, ferme sa
porte et repare. dans un sommeil no n interrompu . ses forces
épuisées. La maison de l'a vocat n'est pas pour lui un lieu de
repos et de retraite, il faut qu'elle demeure constamment ouverte et accessible à tous ceux qui Tienn ent I'accabler de leurs
questions et de leurs doutes.
La lampe de l'artisan s'éte int : pareille 3U feu des Vestales.
la notre doit rester toujours allu mée. Cette condition peut pa.
rattre dure à ceux qui entren t au barreau avec des gouts fri voles et veulent les palmes sa ns pou sière, sine pulvtrt palma.
:\05 devanciers semblaient avoir compris mieu x que no us
les nécessités et les avantages d'un trav ail assid u et incessant.
Ils avaien t, il est \TaÏ, moins de livres que nous '
rs ils les
_ ils
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méditaien t dava ntage. x ous parlons mieux .q
avaient plus de savoir que nous. 11 peut ~. à".1Jl"S~~r~
ri été dans nos connaissances; mais, sous Ie.o;ra.
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16 -

lidit é el de la profondeur, nOU5 sommes loin de les égaler.
C'est qu'ils consacraient à l'élude Je temps que nous perdons
dans le désœuvrement et les plaisirs d'une société légère et
pourta nt présomptueuse et hautaine.
Pour surmonter les pénibles études auxquelles les jeunes
avocats doivent se dévouer . les dégoüts et les difficultés qui

entravent d'ordinaire leurs débuts, ils luttaient de courageet de
patience. On les ,"orait s'aidant surtout des conseils et de l'appui des doyens de l'Ordre , suppléer à l'expérience par l'appli cation ~ et à apprendre d'eux comment on peut acquérir et
conserver la bienveîllancedes magistrats. la faveur du public.
la confiance des clients et même l'estime de ses adversaires.
C'est qu'ils savaient combien les sommets du barreau sont
escarpés et difficiles à gravir.
Un autre mérite recommandait les anciens de l'Ordre à DOS
respects, c'était la modestie et la simplicité des mœurs. Les che"eux blancs sont une couronne que le temps a placée sur la tète
des vieillards, la seule peut-être que l'orage révolutionnaire ne
menace point et devant laquelle on s'Incline sans s'abaisser.
Si j'ai bien saisi le sens de vos suffrages, en m' élevant à la
premi ère dignité de l'Ordre, YOIlS ayez voulu rapprocher davantage les deux extrémités de l'échelle, resserrer de plus en
plus les liens qui attachent les jeunes avocats am: vétérans de
la robe , et c'est èvidemment sous l'empire de cette pensee de
fusion et de confraternité que YOUS êtes allé chercher votre
batonnier entre le savoir et la maturité de l'ancien. la sève
et les brillantes espérances du jeune Barreau.
Puissions-nous travaille r de concert à le relever de l'état
d'oubli et d'abaissement où il est tombé par le peu d'ensemble
et d'énergie que nous ayons mis à soutenir ses droits. ses
prerogatives et plus encore par l'interdit injurieux, par l'exclusion systématique contre lesquels il est de notre devoir et de
notre dignité de protester avec la force de l'union et toute la
fierté du mérite méconnu.

B.\STH. . -

l :ll.PR UI ERIE FABU.:'H.

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