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Precojo et Aléria, papiers officiels certificat négatif hypothèque et copie authentique d’un double procès verbal de mise aux enchères et adjudication définitive

Titre

Precojo et Aléria, papiers officiels certificat négatif hypothèque et copie authentique d’un double procès verbal de mise aux enchères et adjudication définitive

Alternative Title

Conservatoire des hypothèques de l’arrondissement de Corte.

Sujet

Documents officiels ; notariat ; district ; Cervione ; vente ; immeuble ; commune de Moïta; certification d’authenticité ; terre ; vigne ; arbre ; bien ; concession ; acte public ; inspecteur de Domaine ; Roi ; bail ; étang del sale ; terre cultivée ; marais ; terrains sablonneux ; mer ; fleuve ; Tavignano ; Tour ; ouvriers ; 882 arpents ; mesurage ; témoins ; processo verbale ; pubblicazione ; communita ; torre ; ventita ; mare ; fiume ; Rè ; cummuna ; cultivazione ; sale ; hypothèques ; conservateur des hypothèques ; certificat

Description

Actes manuscrits / 1 certificat du conservatoire des hypothèques de Corse fait à Corte le 10 mars 1809 ainsi que le compte rendue d’ 1 double procès verbal daté du 9 juin 1860

Créateur

Emanuelli Notaire à Bastia

Format

Text 5,90 Mo

Langue

fr

Type

Texte ressource manuscrite

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